De l'esprit de la loi contre la lettre

« …la nécessité ne connaît pas de loi. » — Saint Thomas d'Aquin.

À notre époque, il existe un danger que les catholiques oublient l'esprit de la loi et que, par un attachement excessivement rigoureux à sa lettre, ils en viennent à rejeter non seulement toute solution à la crise actuelle, mais aussi un principe fondamental sur lequel repose l'Église.

Que l'esprit de la loi puisse et doive primer sur sa lettre n'est ni une idée nouvelle ni une idée exceptionnelle ; c'est un principe constitutif de notre foi et inhérent à la nature même de la loi. Si les catholiques oublient cela, nous risquons de devenir désorientés et désarmés face à la crise. En effet, nous soutenons qu'une grande partie de la crise actuelle, ainsi que des difficultés qu'elle entraîne, provient de cette méconnaissance de la différence entre l'esprit et la lettre.

Afin de traiter comme il se doit cette question, nous diviserons cet exposé en deux parties. Dans la première, nous verrons comment l'esprit de la loi et le principe moral de l'équité ont été mis en valeur par l'Église au cours des siècles, depuis Notre-Seigneur jusqu'au Droit canonique. Dans la seconde, nous appliquerons ces considérations à la crise actuelle. En résumé, une adhésion stricte à la lettre de la loi nous conduit soit à la paralysie, soit à l'absurde, tandis que la fidélité à son esprit nous ouvre une voie claire et simple.

Première partie : L'enseignement de l'Église

« Jésus, ayant quitté ce lieu, entra dans leur synagogue. Or, il se trouvait là un homme qui avait la main desséchée, et ils demandèrent à Jésus : « Est-il permis de guérir, le jour du sabbat ? » C’était pour avoir un prétexte de l’accuser. Il leur répondit : « Quel est celui d’entre vous qui, n’ayant qu’une brebis, si elle tombe dans une fosse un jour de sabbat, ne la prend et ne l’en retire ? Or, combien un homme ne vaut-il pas plus qu’une brebis ? Il est donc permis de faire du bien les jours de sabbat. » Alors il dit à cet homme : « Étends ta main. » Il l’étendit, et elle redevint saine comme l’autre. »

Matthieu 12, 9-13

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« Malheur à vous, Scribes et Pharisiens hypocrites, qui payez la dîme de la menthe, de l’aneth et du cumin, et qui négligez les points les plus graves de la Loi, la justice, la miséricorde et la bonne foi ! Ce sont ces choses qu’il fallait pratiquer, sans omettre les autres. Guides aveugles, qui filtrez le moucheron, et avalez le chameau !

Matthieu 23, 22-24

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Aucun groupe ne fut dénoncé avec plus de fermeté par Notre-Seigneur que les scribes et les pharisiens, et nous le voyons les condamner particulièrement pour une faute grave : leur attachement excessivement rigoureux aux détails de la loi, à sa lettre, sans en comprendre l'esprit. Notre-Seigneur voyait clairement là une ligne de démarcation entre leur religion et celle de Dieu. Puisqu'il insistait ainsi sur la nécessité de connaître l'esprit de la loi et de lui être fidèle avant sa lettre, et puisque cela distinguait son enseignement de celui des docteurs juifs de son époque, nous devons conclure que la fidélité à l'esprit de la loi constitue une caractéristique essentielle et fondamentale de notre foi.

Depuis le temps de Notre-Seigneur, l'Église a disposé de deux mille ans pour développer un système juridique riche et complexe. Bien que personne ne nierait que ce système remplisse une fonction importante, à savoir le maintien de l'ordre, son développement toujours plus complexe comporte également le danger du légalisme. Toutefois, dans sa sagesse, l'Église a toujours mis en garde contre cette tendance légaliste et a fourni des enseignements tant moraux que juridiques afin de garder l'esprit de la loi.

Nous pouvons commencer par saint Augustin. Dans son ouvrage De l'Esprit et de la Lettre, il cite les paroles de saint Paul : « La lettre tue, mais l'Esprit vivifie » (2 Corinthiens 3, 6), puis développe un long traité montrant comment une lecture excessivement littérale de la Bible (y compris du Décalogue) peut déformer et fausser notre jugement moral. Par exemple :

« Si, par exemple, quelqu'un interprétait d'une manière purement littérale et charnelle une grande partie de ce qui est écrit dans le Cantique des Cantiques, il ne produirait pas les fruits d'une charité éclairée, mais nourrirait plutôt les passions de la concupiscence. » [1]

On trouvera dans Saint Augustin de plus amples développements sur ce sujet. Ainsi, dès les débuts de l'Église, nous trouvons une longue mise en garde contre la tendance légaliste, l'attachement exclusif à la lettre de la loi. Et cette mise en garde ne concerne pas seulement ce que nous appellerions des questions strictement « juridiques » (comme les lois ecclésiastiques d'administration), mais bien la loi morale et les Saintes Écritures. En effet, si ce danger existe même à propos de la loi morale, qui est par nature absolue, combien plus encore existe-t-il pour les lois administratives et ecclésiastiques, qui sont, elles, par leur propre nature, susceptibles de changer…

Nous pouvons maintenant nous tourner vers saint Thomas d'Aquin, qui a beaucoup écrit sur le Droit de l'Église, sa nature et les principes permettant d'y être attaché de manière vertueuse, c’est-à-dire le principe et la vertu d'épikie (équité).

« Il appartient à l'épikie de modérer une chose, à savoir l'observance de la lettre de la loi. » [2]

Il est intéressant de remarquer que l'épikie peut être considérée comme une sorte de méta-loi. Alors que la loi a pour but de réaliser la justice, l'épikie est un principe de justice appliqué à la loi elle-même. Elle modère la loi en la replaçant à sa juste place, sans pour autant pouvoir être réduite à l'ensemble des lois écrites. Comme l'écrit saint Thomas d'Aquin :

« L'épikie correspond proprement à la justice légale, et d'une certaine manière elle lui est subordonnée, et d'une autre manière elle la dépasse. Car si la justice légale désigne ce qui est conforme à la loi, que ce soit à l’égard de la lettre de la loi ou de l’intention du législateur, ce qui est plus important, alors l’« épikie » est la partie la plus importante de la justice légale. » [3]

Ainsi, lorsque saint Thomas d'Aquin évoque cette vertu, il invite les catholiques à reconnaître l'existence d'un esprit moral qui ne se limite pas à la loi écrite, et à pratiquer cette vertu face aux éventuelles lacunes de la loi :

« …si la loi écrite contient quoi que ce soit qui va à l'encontre du droit naturel, elle est injuste et n'a aucune force obligatoire. Car le droit positif n'a de place que là où, selon le droit naturel, « il importe peu qu'une chose soit faite d'une manière ou d'une autre », comme il a été dit précédemment (II-II, 57, 2 ad 2). C'est pourquoi de tels documents doivent être appelés non pas lois, mais corruptions du droit…

Tout comme les lois injustes sont, de par leur nature même, toujours ou pour la plupart, contraires au droit naturel, de même les lois légitimement établies échouent dans certains cas, car, si elles étaient observées, elles seraient contraires au droit naturel. » [4]

Nous voyons ainsi qu'une loi est défaillante lorsqu'elle va à l'encontre du droit naturel, du bien commun (et, plus largement, de la mission commune de l'Église). Et comme nous lisons plus tard :

« …toute loi vise le bien commun et tire de là sa force et sa nature… Or, il arrive souvent que l’observance d’un point de loi contribue au bien commun dans la majorité des cas, et pourtant, dans certains cas, soit très nuisible. Puisque le législateur ne peut alors envisager chaque cas individuellement, il façonne la loi en fonction de ce qui se produit le plus fréquemment, en privilégiant le bien commun. » [5]

L'enseignement de saint Thomas est clair : la loi doit servir sa fin. Même le plus droit des législateurs humains ne peut prévoir ou détailler toutes les circonstances futures possibles.

Par conséquent, nous avons le droit moral, et même, il pourrait être dit, le devoir moral, d'aller au-delà de la lettre de la loi lorsque nous arrivons dans une impasse. Ce n'est pas agir contre la loi ni contre le législateur ; c'est au contraire leur être fidèle, car avec la vertu morale d'équité, il est clair que la loi elle-même parlerait autrement dans certains cas si elle était animée par un esprit moral vivant.

Les enseignements de saint Thomas d'Aquin ne sont pas restés confinés à ses propres ouvrages ni à sa seule théologie morale. Ils ont ensuite été repris dans les principes du Droit canonique, confirmant ainsi que ces principes sont profondément enracinés dans l'enseignement et la pensée de l'Église.

Comme l'écrivait le professeur Bernard Roland-Gosselin :

« Le droit légal ou conventionnel ne saurait jamais prévaloir sur le droit naturel, le droit non écrit, la loi commune ou le droit primaire… C’est par ce droit que nous discernons ce que nous devons et ne devons pas faire, que nous complétons ou corrigeons la légalité en y introduisant l’équité. C'est le principe universel qui unifie la diversité des actions humaines. Alors que les lois écrites évoluent, il demeure, car il est conforme à la nature. Rien ne peut le pervertir, ni la fraude ni la violence. » [6]

« Mais il peut arriver que l’application littérale d’une loi juste soit une injustice. Summum jus, summa injuria. Dans de tels cas, il ne faut pas juger selon la lettre, mais selon l’équité, qui interdit d’interpréter les règles établies dans l’intérêt des hommes de manière rigide et contraire à leurs avantages. » [7]

Nous voyons donc que le principe d'équité (épikie) est précisément ce qui permet de maintenir la primauté de l'esprit de la loi sur sa lettre.

En ce qui concerne directement le Droit canonique, l'ancien professeur de Droit canonique Mgr Cicognani a écrit :

« Nous avons énuméré certains cas où l'ars bonis et aequi (équité) doivent s'appliquer. Toutefois, on parle souvent d'équité uniquement en référence aux lois positives. Un législateur humain ne peut jamais prévoir tous les cas particuliers auxquels la loi sera appliquée. Par conséquent, une loi, bien que juste en général, peut, prise au pied de la lettre, mener dans certains cas imprévus à des résultats qui ne correspondent ni à l'intention du législateur ni aux principes de la justice naturelle, mais qui y contreviennent. Dans de tels cas, la loi doit être interprétée non selon son texte, mais selon l'intention du législateur et les principes généraux de la justice naturelle… » [8]

Nous constatons ainsi que les principes du Droit canonique correspondent exactement à l'enseignement de saint Thomas d'Aquin. La vertu des principes du Droit (l'équité) dépasse la simple lettre écrite de la loi ; en appliquant cette équité, nous demeurons davantage fidèles à la justice et plus respectueux de la loi, non moins. Nous faisons évidemment référence à des situations où une observance stricte de la lettre de la loi causerait un préjudice. Dans ce cas, les catholiques doivent trouver une manière d'agir afin d'éviter ce mal. Le Droit canonique traite directement de telles situations et, comme nous allons le voir, ses principes et leurs applications concordent parfaitement avec tout ce que nous avons étudié jusqu'ici.

Canon 20 :

« Lorsqu'en une matière déterminée il n'existe aucune disposition expresse de la loi, qu'elle soit générale ou particulière, la règle devra être déduite des lois établies dans des cas semblables ; des principes généraux du Droit observés avec l'équité canonique ; du style et de la pratique de la Curie romaine ; et enfin de l'opinion commune et constante des docteurs. » [9]

Canon 18 :

« Les lois ecclésiastiques doivent être comprises selon le sens propre de leurs termes, considérés dans leur texte et leur contexte ; mais, pour les passages obscurs ou douteux, il faut recourir aux dispositions parallèles du Code, s’il y en a, à la finalité et aux circonstances de la loi et à l'intention du législateur. » [10]

Dans son commentaire du Code de Droit canonique, le père Augustine écrit :

Canon 18 :

« Il faut considérer le but ou la finalité de la loi de manière à ce que son interprétation atteigne véritablement son but, d’où la règle : Certum est, quod is committit in legem, qui legis verba complectens, contra legis nititur voluntatem. » [11]

 Canon 20

« ...Il est évident qu'un législateur ne peut prévoir tous les cas qui pourront surgir dans la pratique en lien avec sa loi. Il y a donc toujours une certaine place laissée au jugement privé. Il y a donc quatre sources à partir desquelles le jugement privé peut trouver de l’aide dans la résolution de situations exceptionnelles...

[...]

« Le second moyen de résoudre ces cas consiste à recourir à des principes légaux généraux fondés sur l'équité canonique. Il est évident que l’équité constitue un moyen pratique d'interprétation et d'application de la loi, si une loi est insuffisante dans un cas particulier, elle doit certes être appliquée selon les principes du Droit, mais avec un sentiment humain. » [12]

Certains seront peut-être étonnés qu'un professeur de Droit canonique nous invite à appliquer la loi avec « un sentiment humain », mais nous retrouvons ici l'affirmation de la dimension spirituelle de la question. Il ne s'agit évidemment pas d'une émotion aveugle ou purement sentimentale, mais d'un discernement humain (par opposition à une application mécanique) fondé sur la droite raison. Après tout, si la lettre est morte par elle-même (comme une machine est inanimée), il appartient à l'esprit humain, avec la grâce de Dieu, de lui rendre vie.

Nous allons maintenant montrer pourquoi ces considérations sont essentielles à notre situation actuelle, car nous soutenons qu'un grand nombre de catholiques aujourd'hui s'attachent trop strictement à la lettre de la loi, ce qui finit par aller à l'encontre du bien commun et de la mission de l'Église.

Deuxième partie : La crise actuelle

Actuellement, il existe plusieurs manières par lesquelles l'attachement à la lettre de la loi entrave la mission de l'Église. Pour l’instant, nous ne traiterons que des deux plus importantes.

a) Reconnaître une fausse Église pour ce qu'elle est :

Le premier point concerne la reconnaissance de la nature même de la crise.

À la suite du concile Vatican II, une organisation (qui se dit catholique) a professé une foi qui n'est pas catholique. Ses membres sont unis dans la profession publique de ces doctrines non catholiques et, malgré les critiques, ils y adhèrent depuis des décennies et les mettent visiblement en pratique.

D'une part, l'enseignement de l'Église nous permet d'en conclure qu'il s'agit d'une secte, une nouvelle Église non catholique :

« Selon l'enseignement catholique, [une secte est] tout [groupe] de chrétiens qui, réunis ensemble, refusent d'accepter l'intégralité de la doctrine. » [13]

D'autre part, certains, en lisant le Droit de l'Église, prétendent qu'on ne peut affirmer qu'il s'agit d'une nouvelle secte non catholique parce qu'aucune déclaration juridique officielle ne l'a encore déclaré. Premièrement, il n'existe aucune loi qui exige explicitement une telle déclaration. Deuxièmement, le Novus Ordo correspond à la définition d'une secte. Troisièmement, même si une telle loi existait, nous ne disposons d'aucune autorité à laquelle faire appel pour satisfaire à cette prétendue exigence juridique. Il s'agit donc d'une insistance sur une impasse légaliste, comme si la loi devait être suivie pour elle-même, alors même qu’elle ne prévoit pas un cas particulier.

Nous répondons qu'en vertu de l'esprit de la loi, nous pouvons conclure avec certitude que l'Église de Vatican II, ou « Novus Ordo », est tout simplement une secte non catholique et non l'Église catholique. Nous nous fondons simplement sur les faits visibles et sur les préceptes fondamentaux de la Loi divine : que l'Église catholique est inséparable de la religion catholique ; qu'être catholique consiste à professer la foi catholique ; qu'être un membre visible de l'Église signifie professer publiquement cette foi catholique, selon les paroles du pape Léon XIII :

« La pratique de l’Église a toujours été la même, comme le montre l’enseignement unanime des Pères, qui considéraient comme hors de la communion catholique et étranger à l’Église quiconque s’écartait, même légèrement, d’un point de doctrine proposé par son Magistère authentique. » [14]

Cette conclusion suffit pour comprendre la véritable nature de la crise actuelle. La principale raison pour laquelle de nombreux traditionalistes adoptent des positions qui sont en fin de compte intenables est qu'ils cherchent à rejeter les doctrines non catholiques tout en maintenant qu'elles sont enseignées par l'Église catholique. Cela crée une chimère : une Église qui, tout à la fois enseignerait et n'enseignerait pas la foi catholique; dont les membres visibles seraient à la fois catholiques et non catholiques; dont les autorités auraient perdu tout droit de gouverner en matière doctrinale ou morale, tout en conservant néanmoins le pouvoir de donner un chef à l'Église. Même avant d'examiner en détail les arguments juridiques invoqués à l'appui de cette position, on voit déjà qu'elle conduit à une absurdité et contredit l'identité même de l'Église telle qu'elle est définie par ses notes essentielles.

Toutefois, la conclusion de ces traditionalistes selon laquelle cette organisation devrait malgré tout être l'Église catholique n'est pas d'ordre doctrinal, mais juridique. Du point de vue doctrinal, ils disposent déjà de tous les éléments nécessaires pour conclure que le Novus Ordo constitue une nouvelle religion et une nouvelle Église. La seule raison pour laquelle ils refusent cette conclusion est qu'ils estiment que la loi l’interdit (alors qu’il faut plutôt dire que cette conclusion ne se trouve pas explicitement dans la loi). Si l'esprit vivant pouvait triompher de la lettre morte, nous pourrions tout au moins parvenir à un diagnostic clair de la situation et reconnaître que nous avons affaire à une Église non catholique, ce qui nous permettrait d'affirmer à juste titre : « Sede Vacante » ; il n'y a aucun pape occupant le Saint-Siège (en quelque sens que ce soit). Cependant, « Sede Vacante » n'est qu'un diagnostic, non une solution. Notre approche vers une solution est un second endroit où nous voyons la lettre de la loi s'opposer à son esprit.

b) Trouver la véritable solution :

Une « solution » à la crise actuelle n'impliquerait peut-être pas un retour complet à la présence et au pouvoir de l'Église telle qu'ils existaient avant 1950, mais la première étape devrait au strict minimum consister à résoudre la vacance du Siège (« Sede Vacante »), c'est-à-dire à rétablir un pape légitime et catholique. Cependant, face à cette nécessité, certains invoquent la loi d'une manière telle qu'elle conduit à une impasse : soit l'Église est paralysée, soit toute élection est tout simplement impossible.

Le premier problème découle de l'argument selon lequel la solution devrait venir de la hiérarchie du Novus Ordo. Certains soutiennent que nous aurions en ce moment un pape légitime auquel il faudrait néanmoins résister, ce qui contredit l'esprit même de l'autorité et de l'unité de l'Église. D'autres affirment que le pouvoir d'élire un nouveau pape appartient exclusivement au « clergé » ou aux « cardinaux » de cette organisation, malgré le fait qu’ils professent collectivement et publiquement une foi non catholique. On serait alors contraint de conclure que l'Église se trouve dans un état de paralysie. Les membres visibles qui continuent de professer la foi catholique ne pourraient plus rien faire pour donner un chef à l'Église. Ils devraient plutôt simplement attendre que des hérétiques et des apostats publics se convertissent à la foi catholique et apportent la solution. En attendant, l'Église (c'est-à-dire l'ensemble de ceux qui professent publiquement la foi catholique) demeurerait impuissante. Pourtant, selon les paroles du pape Léon XIII :

« [L’Église] constitue une société juridiquement parfaite dans son genre, parce que, de l'expresse volonté et par la grâce de son Fondateur, elle possède en soi et par elle-même toutes les ressources qui sont nécessaires à son existence et à son action. » [15]

L'Église existe pour accomplir sa mission ; la loi n'existe que pour l'y aider, non pour l'en empêcher. Selon notre foi, si l'Église doit poursuivre sa mission jusqu'à la fin des temps, rien ne peut la paralyser, la rendre impuissante ou la bloquer indéfiniment. Certains soutiennent que l'Église n'est pas paralysée indéfiniment, puisque le pouvoir de poursuivre sa mission demeurerait entre les mains de personnes professant une foi non catholique. Nous aboutissons alors à une autre absurdité : l'espérance des catholiques se trouverait chez des non-catholiques, et le pouvoir de l'Église entre les mains d'hérétiques. Il faudrait alors nier, au moins implicitement, ce que l'Église a toujours enseigné. Si la relation intérieure entre chaque âme et l'Église relève du jugement de Dieu, l'Église a toujours été parfaitement claire et catégorique concernant le lien visible entre ses membres. Ainsi, persister dans cette conclusion au nom de la lettre de la loi revient à nier son esprit en laissant l'Église sans moyens d'agir et en remettant la solution de la crise entre les mains de ceux qui sont en dehors de son unité visible.

La seconde manière dont la lettre conduit à une impasse consiste à conclure qu'aucune solution n'est possible. Certains invoquent de longs raisonnements juridiques relatifs à la juridiction et à l'autorité pour conclure que l'Église devrait demeurer définitivement sans chef jusqu'au retour du Christ. Nous considérons ces arguments comme erronés, car nous savons par la foi que l'Église conservera jusqu'à la fin des temps et la papauté et les moyens de pourvoir au Siège apostolique. Soutenir le contraire, c'est perdre de vue l'essentiel à force de s'attacher aux détails et engendrer un nouvel état de paralysie, voire de désespoir.

Si l'équation mathématique la plus complexe aboutit à conclure que deux plus deux font cinq, nous savons déjà que cette équation est fausse avant même d'en examiner tous les calculs. De même, si les raisonnements les plus élaborés conduisent à une impasse, à la paralysie ou à l'impossibilité, nous savons qu'ils sont erronés.

Notre réponse, simple et concise, est donc que, quelle que soit la solution, nous savons par la foi qu'une solution existe et qu'elle doit se trouver entre les mains des fidèles demeurés fermes. Cela suffit pour appeler l'Église à discuter d’une solution qui existe nécessairement.

Nous conclurons par les paroles de saint Thomas d'Aquin :

« C’est pourquoi, si un cas se présente où l’observance de cette loi serait préjudiciable au bien commun, elle ne doit pas être observée. Par exemple, supposons que, dans une ville assiégée, il soit établi que les portes de la ville doivent rester fermées ; ceci est, en règle générale, bon pour le bien public. Mais s'il arrivait que l'ennemi poursuive certains citoyens qui défendent la ville, ce serait une grande perte pour celle-ci si les portes ne leur étaient pas ouvertes. Dans ce cas, les portes devraient donc être ouvertes, contrairement à la lettre de la loi, afin de préserver le bien commun que le législateur avait à l’esprit.

Il convient néanmoins de noter que, si l’observance de la loi à la lettre n’entraîne aucun risque soudain nécessitant une intervention immédiate, il n’appartient pas à chacun d’interpréter ce qui est utile ou non à l’État : seuls ceux qui détiennent l’autorité et qui, en raison de cas semblables, ont le pouvoir de déroger aux lois, peuvent le faire. Si, toutefois, le péril est si soudain qu’il ne permet pas de pallier le retard occasionné par la consultation des autorités, la simple nécessité entraîne une dispense, car la nécessité ne connaît pas de loi. » [16]

Nous laissons aux protestants et aux pharisiens le soin de s'enfermer dans leurs propres raisonnements et leur légalisme. Notre foi est une foi raisonnable et une foi vivante, guidée par l'Esprit de Vérité lui-même. Notre Seigneur Jésus-Christ est notre Chef spirituel éternel, qui demeure avec nous jusqu'à la fin des temps. Ainsi, notre esprit n'est pas un esprit mort, mais un esprit vivant et combattant. Les catholiques peuvent, et même doivent, agir dans des temps comme ceux-ci pour combattre en faveur de l'Église et contribuer au rétablissement de son chef, afin de servir Notre-Seigneur pour le salut des âmes.

[1] Saint Augustin, De l’Esprit et de la lettre, chapitre 6

[2] Saint Thomas d’Aquin, Summa Theologica, IIa IIæ, Q. 120, A. 2

[3] Ibid.

[4] Saint Thomas d’Aquin, Summa Theologica, IIa IIæ, Q. 60, A. 5

[5] Saint Thomas d’Aquin, Summa Theologica, Ia IIæ, Q. 96, A. 6

[6] Bernard Roland-Gosselin (professeur à l'Institut catholique de Paris), La doctrine politique de Saint Thomas d'Aquin. 1928, p. 12

[7] Ibid., p. 112

[8] Ibid., p. 17

[9] Code de Droit Canon, édition de 1917